Appels de candidatures à la location

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Commune de ROCHE-EN-REGNIER

Intermédiation Locative (IL)

Article L 142-6 du Code rural et de la pêche maritime (Location dans le cadre de convention de mise à disposition)

La Safer se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier IL 43 23 0027 01
IL 43 23 0027 01 Aucun bâtiment

DATE LIMITE DE CANDIDATURE : au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la date du 02/10/2023
DATE DE MISE EN LIGNE : 15/09/2023 07:00

Zonage : ROCHE-EN-REGNUER : RNU; SAINT-PIERRE-DU-CHAMP : CN
Lié à la transmission de l'exploitation du GAEC des Capucines

non

Section Lieux dit Numéro Sub-division Division *PLU/POS. **Nat. Cad. Surface
AB LES GOUTTES 0018 CN PA 13 a 36 ca
Total 13 a 36 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature par mail au plus tard à la date limite de candidature indiquée ci-dessus à : direction43@safer-aura.fr (voire par écrit postal). Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du siège de la Safer Auvergne-Rhône-Alpes à LYON ou, plus particulièrement, auprès du service départemental de la Safer (Safer Auvergne Rhône Alpes 1, Rue Francisque Enjolras 43750 VALS-PRES-LE-PUY - Tél. 04.71.02.30.55).
CET AVIS NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE CONSIDERE COMME UN ENGAGEMENT DE LA SAFER A L’EGARD DES CANDIDATS.

* CN = Zone non constructible de carte communale
** PA = Pâtures ou pâturages

Intermédiation Locative (IL)

Article L 142-6 du Code rural et de la pêche maritime (Location dans le cadre de convention de mise à disposition)

La Safer se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier IL 43 23 0030 01
IL 43 23 0030 01 Aucun bâtiment

DATE LIMITE DE CANDIDATURE : au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la date du 02/10/2023
DATE DE MISE EN LIGNE : 15/09/2023 07:00

Zonage : ROCHE-EN-REGNIER : CN; SAINT-PIERRE-DU-CHAMP : RNU
Lié à la transmission de l'exploitation du GAEC des Capucines

non

Section Lieux dit Numéro Sub-division Division *PLU/POS. **Nat. Cad. Surface
AB LE BEY 0077 RNUnu T 42 a 60 ca
AB LA CHOMETERIE 0231 CN P 1 ha 34 a 30 ca
Total 1 ha 76 a 90 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature par mail au plus tard à la date limite de candidature indiquée ci-dessus à : direction43@safer-aura.fr (voire par écrit postal). Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du siège de la Safer Auvergne-Rhône-Alpes à LYON ou, plus particulièrement, auprès du service départemental de la Safer (Safer Auvergne Rhône Alpes 1, Rue Francisque Enjolras 43750 VALS-PRES-LE-PUY - Tél. 04.71.02.30.55).
CET AVIS NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE CONSIDERE COMME UN ENGAGEMENT DE LA SAFER A L’EGARD DES CANDIDATS.

* CN = Zone non constructible de carte communale, RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d'urbanisme
** PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, P = Prés

Intermédiation Locative (IL)

Article L 142-6 du Code rural et de la pêche maritime (Location dans le cadre de convention de mise à disposition)

La Safer se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

IL 43 23 0057 01 Aucun bâtiment

DATE LIMITE DE CANDIDATURE : au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la date du 02/10/2023
DATE DE MISE EN LIGNE : 15/09/2023 07:00

Zonage : CN
Lié à la transmission de l'exploitation du GAEC des Capucines

non

Section Lieux dit Numéro Sub-division Division *PLU/POS. **Nat. Cad. Surface
AB GIROT 0025 CN T 39 a 01 ca
Total 39 a 01 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature par mail au plus tard à la date limite de candidature indiquée ci-dessus à : direction43@safer-aura.fr (voire par écrit postal). Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du siège de la Safer Auvergne-Rhône-Alpes à LYON ou, plus particulièrement, auprès du service départemental de la Safer (Safer Auvergne Rhône Alpes 1, Rue Francisque Enjolras 43750 VALS-PRES-LE-PUY - Tél. 04.71.02.30.55).
CET AVIS NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE CONSIDERE COMME UN ENGAGEMENT DE LA SAFER A L’EGARD DES CANDIDATS.

* CN = Zone non constructible de carte communale, RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d'urbanisme
** PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, P = Prés

Intermédiation Locative (IL)

Article L 142-6 du Code rural et de la pêche maritime (Location dans le cadre de convention de mise à disposition)

La Safer se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier IL 43 23 0050 01
IL 43 23 0050 01 Aucun bâtiment

DATE LIMITE DE CANDIDATURE : au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la date du 02/10/2023
DATE DE MISE EN LIGNE : 15/09/2023 07:00

Zonage : ROCHE-EN REGNIER : CN, SAINT-PIERRE-DU-CHAMP : RNU
Lié à la transmission de l'exploitation du GAEC des Capucines

non

Section Lieux dit Numéro Sub-division Division *PLU/POS. **Nat. Cad. Surface
AB LA PEREIRE 0012 CN P 38 a 70 ca
AB LA PEREIRE 0037 CN P 67 a 60 ca
Total 1 ha 06 a 30 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature par mail au plus tard à la date limite de candidature indiquée ci-dessus à : direction43@safer-aura.fr (voire par écrit postal). Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du siège de la Safer Auvergne-Rhône-Alpes à LYON ou, plus particulièrement, auprès du service départemental de la Safer (Safer Auvergne Rhône Alpes 1, Rue Francisque Enjolras 43750 VALS-PRES-LE-PUY - Tél. 04.71.02.30.55).
CET AVIS NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE CONSIDERE COMME UN ENGAGEMENT DE LA SAFER A L’EGARD DES CANDIDATS.

* CN = Zone non constructible de carte communale, RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d'urbanisme
** PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, P = Prés

Intermédiation Locative (IL)

Article L 142-6 du Code rural et de la pêche maritime (Location dans le cadre de convention de mise à disposition)

La Safer se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

IL 43 23 0047 01 Aucun bâtiment

DATE LIMITE DE CANDIDATURE : au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la date du 02/10/2023
DATE DE MISE EN LIGNE : 15/09/2023 07:00

Zonage : CN
Lié à la transmission de l'exploitation du GAEC des Capucines

non

Section Lieux dit Numéro Sub-division Division *PLU/POS. **Nat. Cad. Surface
AB LA CHANAU 0027 CN T 16 a 80 ca
Total 16 a 80 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature par mail au plus tard à la date limite de candidature indiquée ci-dessus à : direction43@safer-aura.fr (voire par écrit postal). Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du siège de la Safer Auvergne-Rhône-Alpes à LYON ou, plus particulièrement, auprès du service départemental de la Safer (Safer Auvergne Rhône Alpes 1, Rue Francisque Enjolras 43750 VALS-PRES-LE-PUY - Tél. 04.71.02.30.55).
CET AVIS NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE CONSIDERE COMME UN ENGAGEMENT DE LA SAFER A L’EGARD DES CANDIDATS.

* CN = Zone non constructible de carte communale, RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d'urbanisme
** PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, P = Prés

Intermédiation Locative (IL)

Article L 142-6 du Code rural et de la pêche maritime (Location dans le cadre de convention de mise à disposition)

La Safer se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

IL 43 23 0049 01 Aucun bâtiment

DATE LIMITE DE CANDIDATURE : au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la date du 02/10/2023
DATE DE MISE EN LIGNE : 15/09/2023 07:00

Zonage : CN
Lié à la transmission de l'exploitation du GAEC des Capucines

non

Section Lieux dit Numéro Sub-division Division *PLU/POS. **Nat. Cad. Surface
AB LA CHOMETERIE 0232 CN P 42 a 00 ca
AB LA CHAUD 0234 CN T 22 a 24 ca
AB CROUSE DEPENDI 0235 CN T 45 a 00 ca
AB CROUSE DEPENDI 0236 CN T 39 a 40 ca
AB CROUSE DEPENDI 0238 CN P 13 a 10 ca
Total 1 ha 61 a 74 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature par mail au plus tard à la date limite de candidature indiquée ci-dessus à : direction43@safer-aura.fr (voire par écrit postal). Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du siège de la Safer Auvergne-Rhône-Alpes à LYON ou, plus particulièrement, auprès du service départemental de la Safer (Safer Auvergne Rhône Alpes 1, Rue Francisque Enjolras 43750 VALS-PRES-LE-PUY - Tél. 04.71.02.30.55).
CET AVIS NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE CONSIDERE COMME UN ENGAGEMENT DE LA SAFER A L’EGARD DES CANDIDATS.

* CN = Zone non constructible de carte communale, RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d'urbanisme
** PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, P = Prés

Intermédiation Locative (IL)

Article L 142-6 du Code rural et de la pêche maritime (Location dans le cadre de convention de mise à disposition)

La Safer se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier IL 43 23 0028 01
IL 43 23 0028 01 Aucun bâtiment

DATE LIMITE DE CANDIDATURE : au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la date du 02/10/2023
DATE DE MISE EN LIGNE : 15/09/2023 07:00

Zonage : ROCHE-EN-REGNIER : CN; SAINT-PIERRE-DU-CHAMP: RNU
Lié à la transmission de l'exploitation du GAEC des Capucines

non

Section Lieux dit Numéro Sub-division Division *PLU/POS. **Nat. Cad. Surface
AB LES GOUTTES 0016 CN PA 21 a 50 ca
AB LES GOUTTES 0019 CN T 28 a 70 ca
Total 50 a 20 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature par mail au plus tard à la date limite de candidature indiquée ci-dessus à : direction43@safer-aura.fr (voire par écrit postal). Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du siège de la Safer Auvergne-Rhône-Alpes à LYON ou, plus particulièrement, auprès du service départemental de la Safer (Safer Auvergne Rhône Alpes 1, Rue Francisque Enjolras 43750 VALS-PRES-LE-PUY - Tél. 04.71.02.30.55).
CET AVIS NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE CONSIDERE COMME UN ENGAGEMENT DE LA SAFER A L’EGARD DES CANDIDATS.

* CN = Zone non constructible de carte communale, RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d'urbanisme
** PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, P = Prés

Intermédiation Locative (IL)

Article L 142-6 du Code rural et de la pêche maritime (Location dans le cadre de convention de mise à disposition)

La Safer se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

IL 43 23 0061 01 Aucun bâtiment

DATE LIMITE DE CANDIDATURE : au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la date du 02/10/2023
DATE DE MISE EN LIGNE : 15/09/2023 07:00

Zonage : CN
Lié à la transmission de l'exploitation du GAEC des Capucines

non

Section Lieux dit Numéro Sub-division Division *PLU/POS. **Nat. Cad. Surface
AB LA COSTE 0127 CN P 37 a 20 ca
AB LA COSTE 0128 CN T 10 a 20 ca
AC LA GUESSE 0059 CN T 47 a 20 ca
AC LA GUESSE 0060 CN P 16 a 90 ca
AC LOUS VOUMA 0155 CN P 16 a 60 ca
Total 1 ha 28 a 10 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature par mail au plus tard à la date limite de candidature indiquée ci-dessus à : direction43@safer-aura.fr (voire par écrit postal). Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du siège de la Safer Auvergne-Rhône-Alpes à LYON ou, plus particulièrement, auprès du service départemental de la Safer (Safer Auvergne Rhône Alpes 1, Rue Francisque Enjolras 43750 VALS-PRES-LE-PUY - Tél. 04.71.02.30.55).
CET AVIS NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE CONSIDERE COMME UN ENGAGEMENT DE LA SAFER A L’EGARD DES CANDIDATS.

* CN = Zone non constructible de carte communale, RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d'urbanisme
** PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, P = Prés

Intermédiation Locative (IL)

Article L 142-6 du Code rural et de la pêche maritime (Location dans le cadre de convention de mise à disposition)

La Safer se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

IL 43 23 0056 01 Aucun bâtiment

DATE LIMITE DE CANDIDATURE : au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la date du 02/10/2023
DATE DE MISE EN LIGNE : 15/09/2023 07:00

Zonage : CN
Lié à la transmission de l'exploitation du GAEC des Capucines

non

Section Lieux dit Numéro Sub-division Division *PLU/POS. **Nat. Cad. Surface
AB LA CHOMETERIE 0233 CN L 60 a 90 ca
Total 60 a 90 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature par mail au plus tard à la date limite de candidature indiquée ci-dessus à : direction43@safer-aura.fr (voire par écrit postal). Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du siège de la Safer Auvergne-Rhône-Alpes à LYON ou, plus particulièrement, auprès du service départemental de la Safer (Safer Auvergne Rhône Alpes 1, Rue Francisque Enjolras 43750 VALS-PRES-LE-PUY - Tél. 04.71.02.30.55).
CET AVIS NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE CONSIDERE COMME UN ENGAGEMENT DE LA SAFER A L’EGARD DES CANDIDATS.

* CN = Zone non constructible de carte communale, RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d'urbanisme
** PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, P = Prés, L = Landes
v2.2.5
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